Signer un contrat
Guide du fournisseur
2 min de lecture
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Sur cette page
- 1. Signer un contrat
- 2. Ce qui est enregistré
- 3. Bon à savoir
- 4. Dépannage
- 5. Voir aussi
Vous signez un contrat sur sa propre page, en traçant votre signature et en cochant une case. Cet article vous guide pas à pas. Pour retrouver d’abord un contrat, voir Contrats.
Signer un contrat
- Ouvrez Mes Contrats et cliquez sur Signer le Contrat sur la ligne concernée, ou cliquez sur le contrat sous Contrats en Attente de votre tableau de bord.
- Lisez le texte en entier. Le badge de statut en haut doit indiquer Envoyé.
- Sous Signer Ici, tracez votre signature à la souris, au stylet ou du doigt dans le cadre en pointillés. Il s’agit d’un dessin à main levée.
- Si elle ne vous convient pas, appuyez sur Effacer et recommencez.
- Cochez J’accepte d’être lié par ce contrat et je reconnais que cela constitue une signature juridiquement contraignante.
- Appuyez sur Signer le Contrat. Le bouton ne fonctionne qu’une fois la signature tracée et la case cochée.
Ce qui est enregistré
- Le statut passe à Signé.
- L’heure de signature, l’image de votre signature et votre adresse IP sont conservées avec le contrat. L’organisateur peut les voir.
- Ensuite, la page affiche Vous avez signé ce contrat., la date et l’heure, ainsi que votre signature.
Sur un contrat signé, le badge de statut indique Signé et votre signature est affichée.
Bon à savoir
- Vous ne pouvez ni annuler, ni modifier, ni retirer une signature. Seuls les contrats non signés peuvent être annulés par l’organisateur.
- Si le contrat comporte une date d’expiration et qu’elle est passée, la page indique Ce contrat a expiré. Contactez l’organisateur. et aucune case de signature n’est affichée.
- La page précise que la signature est juridiquement contraignante. Ce que cela signifie dans votre pays dépend de son droit et du texte que vous signez ; EventMann ne fournit aucun conseil juridique. En cas de doute, demandez l’avis de votre propre conseil.
- Signer depuis un téléphone fonctionne : utilisez un stylet ou le bout du doigt, et appuyez sur Effacer si le trait est tremblant.
Dépannage
- Le bouton Signer le Contrat ne fait rien. Vous n’avez encore rien tracé, ou la case n’est pas cochée.
- J’obtiens une erreur indiquant qu’il ne peut pas être signé dans son état actuel. Il était déjà signé, expiré ou annulé.
- J’ai signé le mauvais contrat. Contactez l’organisateur ; c’est lui qui décide de la suite. Le portail ne peut pas l’annuler.